Gérard Legrand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Legrand (Gérard, Louis)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Legrand Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1826259S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Legrand Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808608S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Legrand Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707258S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Gérard LEGRAND
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2016-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031783262(source JORF)
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Legrand, Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415797S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Legrand Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308878S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gérard LEGRAND
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027692570(source JORF)
admission
12 Juillet 201312/07/2013
De: Gérard Le Grand
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Legrand, Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-09-01"
INTJ1231097S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Legrand Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Chappot de la Chanonie
Dominique
Nigend : 132757Nls : 5256289
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Gérard LEGRAND
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Gérard Le Grand
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021954961(source JORF)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Legrand (Gérard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Gérard Legrand
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité pour 2006-2007
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000273684(source JORF)
admission
14 Octobre 200614/10/2006
De: Gérard Legrand
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Legrand (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Gérard Le Grand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme, trésorier-payeur général de la région Auvergne
date_debut="2004-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000446126(source JORF)
admission
01 Décembre 200401/12/2004
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme, trésorier-payeur général de la région Auvergne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000247898(source JORF)
promotion
27 Mai 200427/05/2004
De: Gérard Le Grand
trésorier-payeur général de la région Auvergne et du département du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000436440(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Legrand (Gérard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de la Moselle
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000784024(source JORF)
nomination
11 Mars 200311/03/2003
De: Le Grand (Gérard)
trésorier-payeur général du Puy-de-Dôme, trésorier-payeur général de la région Auvergne. Chevalier du 17 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-17"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Legrand (Gérard, Victor)
ancien directeur de préfecture ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Legrand (Gérard, Maurice)
commandant de police ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Gérard Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
JORFTEXT000000222222(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Legrand (Gérard, Yves)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000585932(source JORF)
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Finistère
Objet:
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme, trésorier-payeur général de la région Auvergne
Remplace:M. Ninu
JORFTEXT000000219515(source JORF)
nomination
18 Octobre 200018/10/2000
De: Legrand (Gérard, Paul)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-07"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Remplace:M. Nael
JORFTEXT000000743112(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Legrand (Gérard, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000559387(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Legrand (Gérard, Jean-Claude, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000713178(source JORF)
nomination
31 Août 199431/08/1994
De: Le Grand (Gérard, Edouard)
trésorier-payeur général de Saône-et-Loire ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Grand (Gérard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire
directeur adjoint, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000540772(source JORF)
radiation
14 Mai 199214/05/1992
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Remplace:
M. Cogne
JORFTEXT000000539140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Legrand (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Legrand (Gérard, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.